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SANTÉ DES ABEILLES

L’apiculture est une tradition ancienne et les abeilles mellifères sont élevées en Europe depuis plusieurs millénaires. Les abeilles jouent un rôle primordial dans l’environnement, puisqu’elles préservent la biodiversité en assurant la pollinisation essentielle d’une grande variété de plantes cultivées et sauvages. Elles contribuent directement à la santé et au bien-être de l’homme via la production de miel et d’autres produits alimentaires et fourragers, tels que le pollen, la cire pour la transformation des aliments, la propolis employée en technologie alimentaire et la gelée royale utilisée comme complément alimentaire et comme ingrédient dans des denrées alimentaires.

Selon l’Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), sur les 100 espèces cultivées qui fournissent 90 % des aliments mondiaux, 71 sont pollinisées par les abeilles [1]. La majeure partie des espèces cultivées au sein de l’Union européenne dépend des insectes pollinisateurs. Au-delà de la valeur essentielle de la pollinisation pour la sauvegarde de la biodiversité, la valeur monétaire annuelle mondiale de la pollinisation est estimée à plusieurs centaines de milliards d’euros.

Compte tenu de la valeur écologique et économique importante des abeilles, il est indispensable d’assurer le contrôle et la sauvegarde de stocks d’abeilles en bonne santé, non seulement sur le plan local et national, mais aussi au niveau mondial.

Le déclin des populations d’abeilles

Depuis 10 à 15 ans, les apiculteurs font état d’un affaiblissement inhabituel des populations d’abeilles et de pertes de colonies d’abeilles, en particulier dans les pays d’Europe occidentale dont la France, la Belgique, la Suisse, l’Allemagne, le Royaume-Uni, les Pays-Bas, l’Italie et l’Espagne. En Amérique du Nord, en raison des pertes de colonies observées depuis 2005, le niveau des populations d’abeilles n’a jamais été aussi bas depuis 50 ans. Des scientifiques américains ont baptisé ce phénomène «Colony Collapse Disorder» (syndrome d’effondrement des colonies, CDD). Le CCD se caractérise souvent par la disparition rapide, au sein d’une colonie, de la population d’abeilles ouvrières adultes.

Aucune cause unique n’a été identifiée pour le déclin des populations d’abeilles. Plusieurs facteurs, agissant de façon indépendante ou combinée, ont cependant été incriminés, parmi lesquels les effets de l’agriculture intensive et de l’utilisation des pesticides, la famine et la malnutrition des abeilles, les virus, les attaques d’agents pathogènes et d’espèces parasites – tels que le varroa (Varroa destructor), le frelon asiatique (Vespa velutina), le petit coléoptère des ruches Aethina tumida et l’acarien Tropilaelaps –, les organismes génétiquement modifiés, et les changements environnementaux (p.ex. la fragmentation et la perte des habitats).

En mai 2012, dans le cadre de sa stratégie de lutte contre le déclin des populations d’abeilles, la Commission européenne a débloqué 3,3 millions d’euros pour aider 17 États membres à mener des études de surveillance visant à recueillir des informations supplémentaires sur les pertes de colonies d’abeilles mellifères. Cette affectation de moyens fait suite à un rapport commandité par l’EFSA, intitulé «Bee Surveillance and Bee Mortality in Europe» (Mortalité et surveillance des abeilles en Europe), qui a abouti à la conclusion que les systèmes de surveillance en place dans l’Union européenne étaient peu efficaces et que les données disponibles à l’échelle des États membres, ainsi que les données comparables à l’échelle de l’Union européenne, étaient insuffisantes (cf. Activités de l’EFSA).

Rôle de l’EFSA

En vertu du mandat qui lui a été conféré, à savoir le renforcement de la sécurité des aliments et de la santé animale dans l’UE et la garantie d’un niveau élevé de protection des consommateurs, l’EFSA a un rôle important à jouer dans le maintien en Europe de stocks d’abeilles en bonne santé. Plusieurs groupes scientifiques et unités de l’Autorité contribuent à cette mission, principalement dans les domaines suivants: pesticides, santé et bien-être des animaux et santé des plantes, organismes génétiquement modifiés (OGM), collecte des données et évaluation scientifique.

Au cœur des travaux de l’EFSA figurent les évaluations de la sécurité environnementale des pesticides et des OGM que les producteurs souhaiteraient introduire sur le marché de l’UE. L’unité Pesticides de l’EFSA est responsable de l’examen par les pairs de l’évaluation des risques associés aux principes actifs utilisés dans les produits phytopharmaceutiques. Les dossiers soumis par les demandeurs doivent contenir des informations complètes sur les risques potentiels de leurs produits pour l’environnement.

L’unité est également chargée d’évaluer les risques liés aux limites maximales de résidus (LMR) de principes actifs dans les pesticides. Ces évaluations prennent en considération les effets potentiels de ces substances sur l’environnement en général et sur certains organismes non cibles comme les abeilles en particulier. L’unité publie le rapport annuel de l’Union européenne sur les résidus de pesticides dans les aliments, qui donne une vue d’ensemble des activités de contrôle mises en œuvre dans les 27 États membres de l’UE et deux pays de l’AELE (l’Islande et la Norvège) afin de garantir la conformité des aliments avec les normes définies dans la législation européenne sur les résidus de pesticides. Le dernier rapport en date, portant sur l’année 2009, révèle que seulement 0,1 % des échantillons de miel contenait des résidus de pesticides dépassant les LMR.

Le groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (groupe PPR) de l’EFSA formule des avis scientifiques indépendants sur l’évaluation des risques associés aux produits phytopharmaceutiques et à leurs résidus. Sa mission inclut en particulier l’examen des risques pour les opérateurs, les employés, les résidents et les consommateurs, ainsi que pour l’environnement, notamment la faune et la flore. L’une des principales activités du groupe scientifique PPR est le développement de nouveaux documents d’orientation ou la révision de documents existants relatifs à l’évaluation des risques associés aux pesticides, notamment le développement d’approches, de méthodologies et de modèles d’évaluation des risques. Le groupe scientifique peut émettre des avis sur les effets des principes actifs particuliers utilisés dans des produits phytopharmaceutiques ou sur toute question générique liée à la sécurité d’emploi des pesticides.

Les OGM et produits dérivés destinés à l’alimentation humaine et animale sont soumis à une analyse de risque avant leur mise sur le marché de l’UE. Durant ce processus, le rôle du groupe scientifique OGM est d’examiner les évaluations des risques fournies par les entreprises et fabricants et de formuler à l’attention des gestionnaires des risques des avis scientifiques concernant tout risque potentiel associés aux OGM sur la santé humaine et animale et sur l’environnement. L’évaluation couvre plusieurs aspects spécifiques du risque, y compris les risques potentiels pour des «organismes non cibles» comme les abeilles. Le groupe scientifique a élaboré des orientations pour l’évaluation de la sécurité des plantes GM et des denrées alimentaires et aliments pour animaux dérivés. Ces documents d’orientation aident les entreprises et les fabricants à préparer leurs demandes d’autorisation d’OGM. En 2010, le groupe scientifique OGM a actualisé ses orientations relatives à l’évaluation des risques environnementaux associés aux plantes GM et publié des documents d’orientation spécifiques pour l’évaluation de l’influence potentielle des plantes GM sur les organismes non cibles.

En outre, chaque demande d’autorisation d’OGM doit être accompagnée d’un plan de surveillance environnementale consécutive à la mise sur le marché (Post-Market Environmental Monitoring, PMEM) dans lequel le demandeur doit démontrer comment il surveillera les effets néfastes possibles de la plante GM sur l’environnement après l’autorisation légale de mise sur le marché de l’UE. Le PMEM a pour objectif d’identifier d’éventuels effets nuisibles sur l’environnement qui n’avaient pas été prévus et qui pourraient être causés de manière directe ou indirecte par les plantes GM. En 2006, le groupe scientifique OGM de l’EFSA a élaboré un document d’orientation à l’intention des demandeurs d’autorisation afin de les guider dans l’élaboration des plans PMEM. Ce document a été actualisé en 2011. Depuis 2010, le groupe scientifique OGM est chargé d’analyser les rapports PMEM annuels soumis à la Commission européenne pour chaque culture GM autorisée au sein de l’UE (actuellement le maïs MON810 et la pomme de terre Amflora).

Le groupe scientifique sur la santé des plantes émet des avis scientifiques indépendants sur les risques associés aux organismes susceptibles de nuire aux végétaux, aux produits végétaux ou à la biodiversité dans l’Union européenne. Chaque évaluation des risques liés aux agents pathogènes comporte une évaluation des risques pour l’environnement, mais afin de clarifier et d’harmoniser les approches utilisées dans ce domaine, le groupe a adopté un document d’orientation spécifique relatif à l’évaluation des risques environnementaux que posent les organismes nuisibles aux végétaux. Les travaux de l’EFSA en matière de santé des plantes sont particulièrement pertinents pour la santé des abeilles, puisque certains organismes nuisibles susceptibles de parasiter les colonies d’abeilles peuvent être transportés par les plantes et vivre sur celles-ci. Le petit coléoptère des ruches, par exemple, peut vivre sans les abeilles, en se nourrissant de fruits et légumes. Il pourrait dès lors être introduit dans l’UE par l’intermédiaire de ces produits.

Le groupe scientifique sur la santé et le bien-être des animaux formule des avis scientifiques indépendants portant sur tous les aspects liés aux maladies et au bien-être des animaux. Ses travaux portent principalement sur les animaux producteurs de denrées alimentaires.

L’unité Surveillance alimentaire et chimique publie un rapport annuel synthétisant les données sur la présence de résidus de médicaments vétérinaires et d’autres substances chez les animaux vivants et dans leurs produits dérivés – tel que le miel – dans l’Union européenne. Le dernier rapport, portant sur l’année 2010, montre que seulement 0,33 % des 418 081 échantillons prélevés n’étaient pas conformes, soit un chiffre similaire à celui enregistré en 2009 (0,32 %).

Cadre de l’UE

En 2010, la Commission européenne a publié une communication sur la santé des abeilles, pour  exposer clairement les principaux problèmes liés à la santé des abeilles et les actions clés que la Commission a l’intention de mener pour les résoudre.

Santé et bien-être des animaux

Les abeilles sont couvertes par la stratégie de santé animale pour l’Union européenne 2007-2013 et par la législation sur la certification et les exigences sanitaires en ce qui concerne les mouvements d’abeilles entre les États membres (directive 92/65/CEE). Ces exigences visent à prévenir et à contrôler un certain nombre de maladies et de parasites des abeilles, tels que le petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) et l’acarien Tropilaelaps, qui peuvent se répandre par le mouvement des abeilles et le commerce de produits apicoles, de végétaux et de fruits. Des conditions de police sanitaire doivent également être respectées pour les importations d’abeilles et de bourdons vivants en provenance de pays tiers, afin d’éviter l’introduction dans l’UE de maladies exotiques des abeilles. Ces exigences sont appliquées depuis 2000 (règlement 2010/206/UE).

 

La stratégie en matière de santé animale vise à fournir un cadre réglementaire unique et clair pour la santé animale. La Commission prépare actuellement une proposition de «législation sur la santé animale» qui est appelée à remplacer la législation vétérinaire de base actuelle qui compte près de 60 directives et règlements sur les conditions de police sanitaire régissant le commerce et l’importation d’animaux vivants et de leurs produits. La Commission continue d’examiner les implications éventuelles pour le secteur des abeilles. Cependant, il semble déjà clair qu’une législation générale sur la santé animale pourrait fournir le cadre juridique pour des éléments essentiels tels que les définitions générales et les principes relatifs aux mesures de contrôle des maladies et aux mouvements, alors que d’autres éléments pourraient être établis au moyen d’actes délégués ou d’exécution.

Pesticides

Les abeilles peuvent ingérer des résidus de pesticides lorsqu’elles récoltent du nectar et/ou du pollen et de l’eau. Un règlement concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant la directive 91/414/CEE du Conseil a été adopté en 2009. Ce nouveau règlement – 2009/1107/CE – maintient la disposition selon laquelle les pesticides ne peuvent être approuvés au niveau de l’UE que si leur emploi n’a pas d’effet inacceptable sur la santé des abeilles ou entraîne une exposition négligeable des abeilles. Ce régime s’appuie sur les LMR, qui sont définies pour protéger les consommateurs et permettre le commerce de produits contenant des résidus. Les LMR de résidus de pesticides sont fixées dans le cadre du règlement 2005/396/CE.

Organismes génétiquement modifiés

Avant de pouvoir être utilisé ou cultivé, un OGM doit être autorisé en application de la directive 2001/18/CE ou du règlement 2003/1829/CE après une évaluation scientifique complète par l’EFSA, y compris des effets néfastes potentiels sur les abeilles.

Santé des plantes

L’objectif du régime phytosanitaire de l’UE, établi par la directive 2000/29/CE du Conseil, est d’empêcher l’introduction dans l’UE d’organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et leur propagation à l’intérieur de l’UE. Chaque évaluation des risques liés aux agents pathogènes inclut une évaluation des risques environnementaux.

Résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale

Le règlement 2010/37/UE fixe des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les animaux et les produits d’origine animale, y compris le miel. La directive 96/23/CE du Conseil définit des mesures de contrôle à mettre en œuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus, principalement des médicaments vétérinaires, dans les animaux vivants et leurs produits. En outre, la décision 97/747/CE de la Commission fixe les niveaux et fréquences de prélèvement d’échantillons dans certains produits animaux.

Activités de l’EFSA

En 2009, l’EFSA a lancé un projet visant à évaluer les dispositifs de surveillance des abeilles au sein de l’UE et à compiler et analyser les données et publications liées à la mortalité des colonies d’abeilles mellifères en Europe. L’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA, à laquelle a succédé l’Anses) a réuni un consortium de sept instituts de recherche sur les maladies de l’abeille pour répondre à l’appel de données et d’examen de la littérature scientifique. Le rapport qui en a résulté, intitulé «Bee Mortality and Bee Surveillance in Europe» (Mortalité et surveillance des abeilles en Europe), a formulé une série de recommandations visant à améliorer la surveillance et à identifier un consensus au sein de l’UE quant aux causes multifactorielles du déclin des populations d’abeilles. Il a également contribué à l’élaboration de la stratégie de la Commission pour lutter contre le déclin des populations d’abeilles en Europe, qui a été clairement explicitée dans une communication sur la santé des abeilles publiée en 2010.

En février 2012, l’unité Pesticides a évalué les risques du thiaméthoxame pour les abeilles mellifères, à la demande de la Commission européenne, sur la base de nouvelles informations soumises. Le thiaméthoxame est un insecticide de la famille des néonicotinoïdes, dont certaines études suggèrent qu’il pourrait être un facteur contribuant aux disparitions de colonies d’abeilles. L’utilisation des néonicotinoïdes est limitée en Allemagne, en Italie, en France et en Slovénie.

En avril 2012, l’unité Risques émergents de l’EFSA a participé à un groupe de travail mis sur pied par l’Anses (Agence nationale française de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) afin d’analyser un article scientifique sur les effets combinés du parasite pathogène Nosema ceranae et des faibles doses de pesticides sur la mortalité des abeilles mellifères et de veiller à une collaboration scientifique plus étroite entre l’EFSA et l’Anses en matière d’évaluation des risques pour les abeilles. Le groupe de travail a abouti à la conclusion que des recherches supplémentaires étaient nécessaires sur les paramètres toxicocinétiques des produits chimiques avec lesquels les abeilles entrent en contact dans l’environnement et que les nouveaux systèmes d’évaluation des risques potentiels des produits phytopharmaceutiques pour les abeilles (voir Principaux travaux en cours) doivent tenir compte de l’exposition des abeilles à des doses faibles et répétées de pesticides. L’Anses créera un nouveau groupe de travail pour assurer le suivi de cette question.

Principaux travaux en cours

Conformément à la stratégie de l’EFSA visant à envisager l’évaluation des risques d’une manière plus large et intégrée, afin de fournir aux gestionnaires des risques des avis approfondis sur lesquels fonder leurs décisions, l’Autorité a mis en place en mai 2012 un groupe d’action interne composé des unités concernées en vue de dresser le bilan des travaux réalisés par l’EFSA et des activités actuelles d’autres organisations sur la thématique des abeilles.

Coordonné par l’unité Risques émergents, le groupe d’action identifiera les manquements en matière de connaissances et de recherche et préparera un rapport synthétisant les activités actuelles de l’EFSA et formulant des recommandations sur la suite à donner à ces travaux.

L’élément central des travaux de l’Autorité dans le domaine des abeilles est un document d’orientation sur l’évaluation des risques que représentent les pesticides pour les abeilles mellifères, les bourdons et les abeilles solitaires, qui est en cours d’élaboration au sein du groupe scientifique PPR. Au préalable, le groupe scientifique a adopté en avril 2012 un avis relatif aux fondements scientifiques devant inspirer  ce document d’orientation.

Parallèlement, le groupe scientifique PPR a commandé un examen de la littérature scientifique existante sur des thématiques importantes pour la révision des documents d’orientation relatifs à l’évaluation des risques associés aux pesticides en relation avec l’écotoxicologie aquatique et terrestre. L’une de ces thématiques est l’impact sur les abeilles de l’interaction entre les pesticides et d’autres facteurs.

L’unité Pesticides a également publié une déclaration sur deux articles parus dans la revue Science qui suggèrent l’existence de liens entre les néonicotinoïdes et la survie des colonies d’abeilles. Le premier article met en évidence des études révélant que les abeilles mellifères exposées à des doses sublétales de thiaméthoxame souffrent de problèmes de désorientation et conclut que des concentrations de thiaméthoxame couramment observées peuvent contribuer à l’effondrement de colonies. Le second article arrive à la conclusion que l’imidaclopride, un autre néonicotinoïde, peut affecter la santé reproductive des bourdons. La Commission européenne a demandé à l’EFSA d’examiner si les doses utilisées dans ces études sont comparables aux doses réelles auxquelles les abeilles sont exposées.

L’EFSA va continuer ses travaux dans ce domaine en réalisant un examen approfondi des effets du thiaméthoxame, de l’imidaclopride et de trois autres néonicotinoïdes: le clothianidine, l’acétamipride et le thiaclopride. Cet avis, qui devrait être publié en décembre 2012, se penchera plus particulièrement sur les effets aigus et chroniques sur la survie et le développement des colonies d’abeilles, en tenant compte des effets sur les larves ainsi que sur le comportement des abeilles. Dans ce contexte, une évaluation plus approfondie des effets associés à des doses sublétales sur la survie et le comportement des abeilles pourra être menée.

Des experts des groupes scientifiques et unités de l’EFSA sur la santé et le bien-être des animaux et sur la santé des plantes, ainsi que de l’unité Risques émergents, élaborent actuellement un projet d’avis scientifique sur le risque d’introduction et de propagation dans l’UE du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) et de l’acarien parasite des abeilles Tropilaelaps via l’importation en provenance de pays tiers d’abeilles vivantes et de produits apicoles, ainsi que de produits tels que les fruits et les légumes.

En outre, l’EFSA évalue les fondements scientifiques qui sous-tendent la suspension préventive par l’Italie de la mise sur le marché de graines de maïs traitées. L’Autorité a été invitée à publier une déclaration sur les résultats d’un projet de recherche italien (APENET).

 

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